SAINT-MAYEUL
Présentation de la marque SAINT-MAYEUL
Déposée le 21 janvier 2000 par CHABOT SIMONE ET CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « SAINT-MAYEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAINT-MAYEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-MAYEUL est expirée depuis le 21 janvier 2010.
CHABOT SIMONE ET CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Inscription le 19 mars 2001 - Rejet partiel n°318320 - Publication au BOPI 2001-03-19
Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487415 - Publication au BOPI 2008-12-09
Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475501 - Publication au BOPI 2008-06-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10